Le Système harmonisé (2ème édition) de M.Abes Kaci

ITCIS Editions publie la 2ème dédition de l'ouvrage de Abes Kaci sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) qui constitue la base du tarif des douanes. Il a été élaboré et mis à jour par l’Organisation mondiale des douanes, organisation intergouvernementale qui compte plus de 170 pays membres. Les pays qui l’utilisent sont responsables d'environ 98 % du commerce mondial ; le SH constitue un instrument de base pour les négociations commerciales, la collecte de statistiques sur le commerce international, le contrôle des contingents, les règles d'origine, ainsi que la recherche et l'analyse statistique et économique.

 L’auteur, dans une présentation méthodique, invite ses lecteurs, particulièrement les professionnels du commerce international, à explorer le SH à travers une dizaine de chapitres. A partir des origines du SH, il passe en revue les actions de sa modernisation, la structuration du SH qui renseigne qu’il est une nomenclature structurée à six chiffres où chaque pays peut ajouter des chiffres supplémentaires à des fins statistiques, les méthodes de classement et les règles générales interprétatives qui s’y rattachent.

 Il convient par ailleurs de rappeler que l’Algérie  a adhéré à  la Convention relative au  S.H. en 1991. (Loi n° 91-09 du 27/4/1991 - Journal officiel n°36 de l'année 1991.Enfin cette contribution, dans sa deuxième édition, a été enrichie par l’historique actualisée du tarif douanier algérien, pour édifier les lecteurs sur l’évolution de cet instrument crucial dans la mise en œuvre des politiques économiques.

Kaci Abes :

Ancien cadre des douanes, M. Kaci Abes  a exercé durant une douzaine d’années comme responsable du bureau du tarif, pendant cette période il a représenté l'Algérie auprès de l'Organisation Mondiale des Douanes (au Comité de la Nomenclature et au Comité Technique chargé de l'élaboration du Système Harmonisé) à ce titre, sa participation active aux travaux d'élaboration du SH a été fort remarquée. Il a également été élu vice-président du Comité de la Nomenclature et réélu plusieurs fois à cette charge. Il fut notamment   à l’origine du classement des "usines clés en mains" reprises à la nouvelle note 4 de la section XVI, des constructions préfabriquées. Avant sa retraite, il exerçait les fonctions de  directeur chargé des relations extérieures et la coopération au sein de la direction générale des douanes, et à présent,  il s’adonne volontiers à des taches de formation et de consultation.

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