L'OMD édite le Recueil 2020 sur les OEA

L’OMD a publié l’édition 2020 du Recueil sur les opérateurs économiques agréés (OEA), offrant ainsi un aperçu concis et structuré des programmes d’OEA existants aux quatre coins du monde ainsi que des accords de reconnaissance mutuelle (ARM) signés entre les administrations des douanes.

Le Recueil fournit un bref résumé de chaque programme d’OEA, en fournissant des informations sur les critères d’accréditation, les procédures et les avantages escomptés ainsi que sur les ARM associés. Les programmes d’OEA et les ARM en cours d’élaboration sont également repris dans ce Recueil. Globalement, il comporte quatre parties traitant des programmes d’OEA reposant sur le Cadre de normes SAFE de l’OMD (Partie I), les programmes de conformité à la législation douanière mis en œuvre et en cours d’élaboration par les administrations des douanes (Partie II), les accords de reconnaissance mutuelle des programmes d’OEA (Partie III) et une Annexe contenant un résumé des informations relatives aux différentes parties couvertes dans le corps du Recueil (Partie IV).

Sur la base des renseignements fournis par les Membres pour 2020, l’édition actualisée du Recueil sur les OEA identifie, entre autres, les éléments suivants :

97 programmes d’OEA opérationnels et 20 programmes d’OEA en cours d’élaboration.
33 programmes de conformité à la législation douanière opérationnels et 4 programmes de conformité à la législation douanière dont le lancement est prévu.
87 ARM bilatéraux et 4 ARM multilatéraux/régionaux signés et 78 ARM en cours de négociation.
Depuis la publication de l’édition 2019, 14 programmes d’OEA supplémentaires ont été mis en œuvre, ce qui porte le total à 97 programmes. Treize ARM bilatéraux supplémentaires ont également été signés, portant le total à 87, alors qu’ils étaient 74 en 2019. En outre, les nombre d’ARM en cours de négociation s’élève actuellement à 78, contre 65 en 2019.

Au fil des ans, le Recueil sur les OEA est devenu une ressource de référence pour les administrations des douanes et d’autres parties prenantes clés, telles que le monde des entreprises, les universités et les organisations internationales qui recherchent des informations actualisées sur les programmes d’OEA et les ARM existants, ainsi que les tendances et les innovations connexes. Pour l’avenir, l’OMD étudie des pistes afin de mettre à jour le Recueil à l’aide d’outils et de plateformes en ligne. Le Secrétariat de l’OMD apprécie les renseignements fournis par ses Membres et il les encourage tous à continuer à échanger leurs bonnes pratiques et à renforcer la collaboration entre la douane et le secteur privé.

Sources: OMD