Recueil des décisions de classement tarifaire 2019

Parution sur le site officiel de la Direction générale des douanes du recueil qui reprend, dans l’ordre chronologique, les principales décisions de classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 41, établies durant l’année 2019. "Il constitue le douzième recueil qui vient s’ajouter aux onze recueils de décisions de classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la période 2002-2018. Sa parution s’inscrit dans le cadre de la continuité de la démarche engagée par l’administration des douanes visant la mise à la disposition du public d’une information riche, fiable et actualisée sur les métiers de la douane en général et le classement tarifaire en particulier. Il est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce extérieur traitant de l’espèce tarifaire (douaniers, commissionnaires en douane, importateurs, exportateurs, producteurs, transporteurs, banquiers… etc.). Il vise l’application uniforme des dispositions du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises sur l’ensemble des bureaux des douanes. A ce titre, la méthodologie utilisée précise les différentes étapes, méthodes et règles à suivre pour le classement d’une marchandise dans sa sous position tarifaire appropriée. Il a été enrichi d’illustrations et de photos pour simplifier la compréhension des caractéristiques des produits examinés. Eu égard à la qualité de l’information qu’il contient, ce recueil constitue également un outil pédagogique à la disposition des formateurs au sein de nos différentes écoles des douanes. A noter que les produits ayant fait l’objet de classement tarifaire durant l’année 2019 sont variés et différents que ce soit dans leur matière constitutive ou dans leur fonctionnement ou leur domaine d’utilisation. Les produits alimentaires et ceux résultant de l’évolution technologique constituent le plus grand nombre de produits examinés (préparations alimentaires, solution aqueuse pour réduire les émissions d’oxyde d’azote, produits en matières plastiques, machines agricoles, meubles, machines et unités de traitement de l’information, etc.). "

Enfin et à l’instar des précédents recueils, celui-ci est également téléchargeable sur le site web à l’adresse suivante : www.douane.gov.dz."

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